Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne]

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations sur l'éditeur et les hébergeurs du site https://motyopro.com (le « Site ») et du service Motyo (le « Service »).

1. Éditeur et vendeur

Le Site et le Service sont édités, et les films vendus, par :

  • [À COMPLÉTER : prénom et nom] EI (entrepreneur individuel, micro-entreprise)
  • Nom commercial : Motyo
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale]
  • SIRET : [À COMPLÉTER : SIRET]
  • Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
  • TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • E-mail : contact@motyopro.com
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : prénom et nom].

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom du médiateur] — [À COMPLÉTER : site internet du médiateur] (voir les Conditions générales de vente, article 18).

2. Paiement

Les paiements sont traités par Whop Inc., 300 Kent Ave #401, Brooklyn, NY 11249, États-Unis (https://whop.com), prestataire de paiement. Le vendeur des films reste l'éditeur ci-dessus.

3. Hébergeurs

Le Service s'appuie sur plusieurs prestataires techniques. Les adresses ci-dessous sont celles de leur siège ; l'endroit où les données sont stockées est précisé quand il est en Union européenne.

Site web

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
https://vercel.com

Base de données, comptes et fichiers (logos, captures, vidéos)

Supabase Pte. Ltd.
65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
https://supabase.com
Données hébergées dans l'Union européenne.

Rendu des vidéos

Railway Corporation
548 Market St, PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis
https://railway.com
Serveurs de rendu situés dans l'Union européenne (région EU West, Amsterdam, Pays-Bas).

4. Propriété intellectuelle

Le Site, sa structure, ses textes, son design, ses vidéos de démonstration, le nom Motyo et le moteur d'animation sont la propriété de l'éditeur ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Les vidéos créées pour les clients sont régies par les Conditions générales de vente (article « Propriété des vidéos »).

5. Données personnelles et cookies

Voir la Politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question, réclamation ou pour signaler un contenu illicite : contact@motyopro.com.

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